Lacordee

Bienvenue à La Cordée!

Politiques et conditions générales

Conditions générales

A-1 Modalités d’emploi

Par l'accès à ce site Internet, vous reconnaissez et acceptez ses politiques et conditions. Il est important que vous lisiez ces politiques et conditions. Si vous accédez à ce site Internet sans lire les politiques et conditions qu’il contient, vous consentez tout de même à être lié par la totalité des politiques et conditions qu’il contient. En cas de désaccord, nous vous recommandons de ne pas accéder à notre site.

A-2 Site réservé aux résidants canadiens

Le présent site et les présentes politiques et conditions ne s'appliquent qu'aux personnes résidant au Canada qui accèdent à un des sites Internet de La Cordée (identifiés sur www.lacordee.com).

A-3 Majorité

Toute personne n’a pas atteint l’âge de la majorité dans la province ou le territoire d’où elle réside, doit, avant de nous fournir des renseignements nominatifs ou d’acheter des Produits, demander à un parent ou tuteur de faire la transaction pour elle.

A-4 Documentation Écrite

Par les présentes, vous autorisez l’échange par Internet de documents et d’information entre vous et La Cordée, conformément aux dispositions du présent chapitre, ou par courrier électronique et vous convenez que la présente convention sous forme électronique équivaut à une convention originale écrite intervenue entre vous et nous. Vous convenez également que toute entente, avis et autre communication que nous vous faisons parvenir électroniquement satisfont aux exigences légales en vertu desquelles ces communications doivent être effectuées par écrit.

A-5 EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

SAUF INDICATION EXPRESSE CONTRAIRE AUX PRÉSENTES ET SOUS RÉSERVE DES LOIS QUI, DANS VOTRE JURIDICTION, POURRAIENT INTERDIRE OU LIMITER, EN TOUT OU EN PARTIE, LA PORTÉE DE LA PRÉSENTE EXCLUSION DE GARANTIES ET DE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, LA CORDÉE, SES SOCIÉTÉS MEMBRES DU MêME GROUPE QUE LA CORDÉE, LES MEMBRES DE LA DIRECTION DES UNS ET DES AUTRES, LEURS ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, TIERS FOURNISSEURS DE CONTENU, COMMANDITAIRES, FOURNISSEURS DE LICENCE MANDATAIRES ET AUTRES PERSONNES AVEC LESQUELLES LA CORDÉE EST LIÉE OU À UNE RELATION D’AFFAIRE (COLLECTIVEMENT LES « BÉNÉFICIAIRES ») NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, NI N’ASSURE AUCUNE CONDITION PRÉVUE PAR LA LOI OU AUTRE, QUANT (I) AU CONTENU DU PRÉSENT SITE INTERNET ET AUX INFORMATIONS QU’ON Y TROUVE, Y COMPRIS, SANS LIMITATIONS, LES LIENS ACCESSIBLES DU SITE INTERNET, LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE QU’ON Y TROUVE ET QUANT AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE COMPTE TENU DE L’ÉCHANGE D’INFORMATION POSSIBLE, (II) AUX INTERRUPTIONS ET ERREURS DANS L’EXÉCUTION DES OPÉRATIONS COMMERCIALES PERMISES À PARTIR DU PRÉSENT SITE INTERNET, ET (III) À LA COMMERCIABILITÉ, À LA QUALITÉ, AU TITRE, À LA DURABILITÉ, AU CARACTÈRE ADÉQUAT, À L’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS SUR LE SITE INTERNET ET AUX TRANSACTIONS COMMERCIALES QUI EN DÉCOULENT, NI NE FAIT DE DÉCLARATIONS NI NE DONNE DES GARANTIES NI N’ASSURE DES CONDITIONS QUI DÉCOULENT DES HABITUDES COMMERCIALES ÉTABLIES OU DE L’USAGE COMMERCIAL.

LA CORDÉE ET LES BÉNÉFICIAIRES SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, QU’ELLE QU’EN SOIT LA CAUSE (Y COMPRIS, SANS LIMITATIONS, LA PERTE DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES, LA PERTE DE JOUISSANCE OU LE MANQUE DE DISPONIBILITÉ DES INSTALLATIONS, DONT LES CARENCES DES RESSOURCES INFORMATIQUES), DES DOMMAGES ÉCONOMIQUES OU DES DOMMAGES-INTÉRÊTS EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SITE INFORMATIQUE OU COMME, À TITRE INDICATIF, LES PERTES ET DOMMAGES IMPUTABLES À DES VIRUS, AU PIRATAGE OU À UN AUTRE ACTE CRIMINEL, À L’ALTÉRATION DE DONNÉES, À DES ERREURS OU À DES PROBLÈMES DE TRANSMISSION, DES PRODUITS VENDUS OU FOURNIS PAR LA CORDÉE OU LES BÉNÉFICIAIRES OU AUTREMENT LIÉS À LA PRÉSENTE CONVENTION OU AUX OPÉRATIONS EXÉCUTÉES SUR OU À PARTIR DU SITE INTERNET DE LA CORDÉE, MÊME SI LA CORDÉE OU LES BÉNÉFICIAIRES ONT ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES, DOMMAGES-INTÉRÊTS OU RÉCLAMATIONS. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE LA CORDÉE ET DES BÉNÉFICIAIRES SURVENANT POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS L’INEXÉCUTION DE CONTRAT, LA NÉGLIGENCE OU LA NÉGLIGENCE GRAVE) NE SERA JAMAIS SUPÉRIEURE À LA SOMME PAYÉE POUR LES PRODUITS COMMANDÉS AUX TERMES DES PRÉSENTES ET QUI FONT L’OBJET DE LA RÉCLAMATION. ENFIN, LA CORDÉE ET LES BÉNÉFICIAIRES NE SONT AUCUNEMENT RESPONSABLES DES DOMMAGES OU PERTES CAUSÉS PAR VOUS, VOS EMPLOYÉS, VOS MANDATAIRES OU VOS SOUS-TRAITANTS OU DES ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE LA CORDÉE.

VOUS CONSENTEZ À INDEMNISER ET DÉGAGER LA CORDÉE ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES DE TOUTES RÉCLAMATIONS, PERTES OU DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT RÉSULTANT DE OU OCCASIONNÉS PAR LA SUITE DE (1) L'INFRACTION PAR VOUS DES PRÉSENTES MODALITÉS ET (2) L'UTILISATION PAR VOUS DU PRÉSENT SITE INTERNET, Y COMPRIS TOUTE RÉCLAMATION POUR INFRACTION DE TOUT DROIT EN MATIÈRE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TOUT TIERS.

LE PRÉSENT ARTICLE DEMEURE EN VIGUEUR MÊME SI LA PRÉSENTE CONVENTION EST RÉSILIÉE OU PREND FIN.

A-6 Loi Applicable et Territoire d’Application

Le présent site Internet et son serveur sont situés dans la province de Québec, au Canada. Les parties élisent domicile dans le district judicaire de Montréal. La présente convention doit être interprétée conformément aux lois de la province de Québec et aux lois du Canada qui s’appliquent dans cette province et doit être considérée à tous égards comme un contrat du Québec, sans égard aux principes de conflit des lois. L’application de la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.

Les Produits vendus ou livrés aux termes de la présente convention sont assujettis aux lois et aux règlements du Canada en matière de contrôle des exportations. Vous convenez d’observer à tout moment ces lois et ces règlements et de garantir La Cordée contre les Réclamations, les dommages et la responsabilité découlant de la violation des ces lois et règlements.

A-7 Rubriques

Des rubriques sont incluses dans le présent texte pour en faciliter la consultation seulement et n’ont aucune incidence sur l’interprétation de la présente convention.

A-8 Cession

La convention n’est pas accessible, en toute ou en partie, sans le consentement préalable écrit exprès de La Cordée.

A-9 Application

La présente convention lie les parties à la convention et leurs successeurs et ayants droits respectifs et s’applique à leur profit.

A-10 Divisibilité

Les dispositions de la présente convention sont réputées divisibles. Si une des dispositions est déclarée inexécutoire ou invalide, elle est tout de même appliquée dans toute la mesure permise par la loi et cette déclaration n’a aucune incidence sur la validité ou l’opposabilité des autres dispositions.

A-11 Intégralité de l’Entente

La présente convention, avec l’ensemble des autres conventions, modalités et conditions intégrées aux présentes par renvoi ou mentionnées dans les présentes, constituent la convention intégrale intervenue entre vous et La Cordée relativement à l’objet des présentes, l’utilisation du site Internet et les transactions effectuées sur ce site ou à partir de celui-ci, et elle remplace les ententes ou conventions antérieures (électroniques, verbales ou écrites) concernant l’objet des présentes, et elles ne peuvent être modifiées que par écrit ou si La Cordée met les modifications en question à votre disposition conformément à la présente convention.

A-12 Absence de Renonciation

Le fait que La Cordée ne fasse pas valoir une disposition des présentes ou ne donne pas suite à un manquement aux présentes de votre part ou de la part d’un tiers ne signifie aucunement que La Cordée renonce à son droit de faire valoir les modalités des présentes ou de donner suite à des manquements semblables.

A-13 Interprétation

Les termes « vous » et « votre » utilisés dans la présente convention ont trait à la personne qui accède au site internet www.lacordee.com; pour quelque fin que ce soit.

Politique de confidentialité

B-1 Généralités

Le présent chapitre relatif au respect de la vie privée indique les renseignements que LA CORDÉE PLEIN AIR INC. (« La Cordée ») peut recueillir et comment La Cordée peut utiliser ces renseignements.

B-2 Renseignements nominatifs

La Cordée ne recueillera des renseignements nominatifs à votre sujet (vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse de courriel) que si vous nous les donnez volontairement en remplissant et en soumettant un formulaire papier ou en ligne (ou en vous adressant à un préposé du service à la clientèle). De plus, certaines de nos promotions interactives peuvent vous inviter à nous faire parvenir des noms, des adresses courriel et résidentielles ou d'autres renseignements sur des personnes que vous désirez nous référer, aux fins de participer à certaines promotions, y compris des offres d'échantillons, de produits ou services offerts par La Cordée via Internet (« Produits »). Vous pouvez décider de ne pas nous donner ces références, même si ceci peut affecter votre admissibilité à participer toute telle promotion.

B-3 Utilisation des renseignements nominatifs

La Cordée peut recueillir et utiliser vos renseignements nominatifs afin de mieux comprendre vos besoins et la façon dont nous pouvons améliorer les Produits et services que nous vous offrons et pour communiquer avec vous. Vos renseignements peuvent être communiqués à des agents de La Cordée en rapport avec les services qu’ils effectuent pour La Cordée. Autrement, La Cordée ne divulguera pas vos renseignements nominatifs à d'autres sans votre consentement. Les renseignements et les promotions du site Internet de La Cordée sont destinés uniquement aux personnes résidant au Canada et ne sont valables qu'au Canada, à moins d'indications contraires données sur le site Internet. Nous pouvons parfois vous demander de nous confirmer que vous demeurez au Canada, afin d'avoir l'assurance que la réponse ou les renseignements que nous vous fournissons sont appropriés.

B-4 Sécurité

La Cordée a pris l'engagement de garder en lieu sûr les données que vous nous fournissez et prendra des précautions raisonnables pour protéger vos renseignements nominatifs contre la perte, l'usage abusif ou la modification. Nous demandons aux personnes à qui La Cordée donne accès à vos renseignements nominatifs en rapport avec la prestation de services pour La Cordée de nous confirmer leur engagement de respecter la confidentialité de ces renseignements et de ne pas les utiliser à aucune autre fin que celles pour lesquelles ils ont été transmis.

Afin que la transmission d’informations de votre part vers le site Internet de La Cordée soit sécuritaire, toutes les données que vous transmettrez dans le cadre d’une commande en ligne ou de soumission d’un formulaire doivent provenir de navigateurs équipés de Secure Socket Layer (SSL) 128 bits, sans quoi la transmission de données sera refusée. Nous nous assurons ainsi de réduire le risque d’attaques informatiques. Si le protocole SSL n’est pas supporté par votre navigateur actuel, vous pouvez le mettre à jour sur le site du fournisseur (Microsoft, Netscape, etc.).

Dans le but de vous offrir une expérience sécuritaire lors de vos achats en ligne et pour maximiser votre protection, La Cordée s’est associée uniquement à des fournisseurs de services reconnus ayant une vaste expérience dans le domaine (hyperlien vers politique de Moneris, Visa, Verisign, Mastercard, Interac, etc.). De plus, afin d’assurer un maximum de sécurité des données liées aux transactions par carte de crédit, La Cordée adhère aux critères de sécurité élaborés dans le cadre du Payment Card Industry (PCI) Data Security Standards (DSS).

B-5 Renseignements non nominatifs recueillis automatiquement

Nous pouvons recueillir des renseignements sur vous qui ne sont pas nominatifs, par exemple le type de navigateur Internet ou de système de fonctionnement d'ordinateur que vous utilisez et le nom de domaine du site Internet à partir duquel vous avez établi le lien avec notre site. De plus, lorsque vous accédez à notre site Internet, nous pouvons implanter certains renseignements sur votre ordinateur sous forme de « cookie » (fichier témoin implanté sur le disque dur) ou d'un fichier semblable. Les « cookies » nous permettent d'adapter un site Internet ou une promotion afin qu'il réponde mieux à vos intérêts et à vos préférences. La plupart des navigateurs d'Internet vous permettent d'effacer les « cookies » du disque dur de votre ordinateur, de bloquer tous les « cookies » ou de recevoir un avertissement avant l'implantation d'un « cookie ». Veuillez vous référer aux instructions de votre navigateur ou de l'écran d'aide pour en apprendre plus sur ces fonctions. La Cordée peut lier des renseignements non-nominatifs recueillis automatiquement aux renseignements nominatifs obtenus auparavant conformément aux dispositions qui précédent.

La Cordée se réserve le droit unilatéral de modifier la présente section relative au respect de la vie privée à n'importe quel moment et sans préavis,sauf dans le but de réduire la sécurité de votre expérience sur notre site Internet.

Conditions d’utilisation du site

C-1 Utilisation de ce site Internet

Vous pouvez naviguer sur ce site Internet aux fins de divertissement personnel et d'information personnelle, d’achat en ligne à des fins personnelles, mais vous n'êtes pas autorisé à distribuer, modifier, communiquer, transmettre, réviser ou autrement utiliser le matériel contenu sur ce site Internet de quelque façon que ce soit, sauf par les outils de diffusion mis à votre disposition par La Cordée (lien Twitter, Facebook, Flicker, YouTube). Toute utilisation de ce matériel sur tout autre site Internet ou support informatique faisant partie d'un réseau à quelque fin que ce soit est interdite sans le consentement écrit préalable de La Cordée.

Le matériel contenu sur ce site Internet peut être assujetti à un droit d'auteur et à d'autres droits en matière de propriété intellectuelle et toute utilisation non autorisée de ce matériel peut constituer une infraction à la Loi sur le droit d'auteur, aux lois sur les marques de commerce et autres lois visant à protéger la propriété intellectuelle. L'utilisation de tout matériel ou de toutes marques de commerce autres que ceux expressément mentionnés aux présentes est strictement interdite.

C-2 Présentations par l’utilisateur

Sauf stipulation contraire contenue au chapitre précédent sur le respect de la vie privée, tout matériel, toute information ou autre communication que vous transmettez ou que vous affichez sur ce site Internet (« Communications ») seront considérés comme étant non confidentiels et non propriétaux. La Cordée, ses sociétés affiliées ou d'autres personnes peuvent copier, afficher, transmettre, divulguer, communiquer ou autrement utiliser ces Communications. Il vous est interdit d'afficher ou de transmettre à ou de ce site Internet tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, blasphématoire, obscène ou pornographique, ou tout matériel qui enfreindrait le droit d'auteur ou d'autres droits en matière de propriété intellectuelle d'un tiers s'il était utilisé sans l'autorisation de ce dernier, ou tout logiciel qui contient un virus, un défaut ou un autre élément nocif ou perturbateur. En transmettant toutes Communications à ce site Internet, y compris les Communications affichées aux sites « chat », babillards ou autres forums de même nature, vous garantissez que lesdites Communications tirent leur origine de vous ou que vous avez l'autorisation de les communiquer publiquement et vous renoncez à tous les droits moraux et autres droits semblables dans le monde entier sur lesdites Communications.

C-3 Liens au contenu de tiers

Le présent site Internet contient des liens à des sites Internet de tiers qui échappent au contrôle de La Cordée, et La Cordée n'est pas responsable du contenu de tout site avec lequel elle a un lien. Ces liens sont donnés uniquement à titre de commodité. La Cordée n'approuve pas ces sites ni ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie en ce qui les concerne, ni en ce qui concerne les renseignements, logiciels ou autres produits ou matériels que l'on y trouve, ni concernant aucun résultat qui peut être obtenu par leur utilisation.

C-4 Généralités

La Cordée se réserve le droit de réviser les présentes modalités à n'importe quel moment et sans préavis.

Conditions de vente

Le présent chapitre énonce les modalités et conditions qui s’appliquent à la vente de Produits de La Cordée par l’entremise du site internet www.lacordee.com. La Cordée se réserve le droit unilatéral de modifier le présent chapitre relatif aux conditions de vente à n’importe quel moment et sans préavis.

D-1 Commande

Avant de transmettre une commande de Produits, vous devez d’abord confirmer la commande en cliquant sur le bouton identifié à cet effet (la « confirmation de commande »), ce qui comprend le ou les Produit(s) commandé(s), le prix d’achat, les frais d’expédition et les taxes applicables. Sous réserve de toute disposition à l’effet contraire contenue dans la Loi sur la Protection du Consommateur (applicable au Québec), lorsque vous transmettez votre commande (en cliquant sur le bouton « Confirmer la commande »), celle-ci constitue une offre d’achat des Produits énumérés dans la confirmation de commande que vous faite à La Cordée, selon les modalités et conditions y contenues. Une commande ne lie pas La Cordée tant que celle-ci ne l’a pas acceptée. L’acceptation de votre commande par La Cordée est attestée au moyen d’un courriel transmis par La Cordée.

D-2 Annulation et Report de Commandes

La Cordée peut, à son entière discrétion, résilier un compte, limiter des quantités, refuser ou annuler une commande même si celle-ci a été confirmée et facturée à votre carte de crédit. Dans ce dernier cas, vous serez remboursé intégralement par La Cordée pour les montants facturés. Si l’annulation fait suite à une erreur quant au prix ou à la description de tout Produit, La Cordée pourra communiquer avec vous afin de vous demander de passer une nouvelle commande. Si certains Produits ne sont disponibles qu’en quantités limitées, ne sont pas disponibles ou pourraient ne pas être livrés immédiatement. La Cordée peut retirer ces Produits à tout moment, sans préavis. Si un Produit n’est pas disponible, La Cordée vous avisera par courriel et votre commande sera automatiquement annulée en ce qui a trait ce Produit. Alternativement, La Cordée peut, si elle le souhaite, vous permettre de maintenir votre commande sous réserve d’une nouvelle date de livraison établie en fonction de la disponibilité éventuelle du Produit.

D-3 Prix

Tous les prix sont en dollars canadiens. Bien que La Cordée s’efforce de fournir des renseignements exacts sur les Produits et des prix précis, il persiste un risque d’erreur. La Cordée se réserve le droit de corriger les prix et les renseignements erronés à tout moment sans préavis. La cordée ne peut confirmer le prix d’un produit avant la transmission de votre commande. La Cordée ne pourra vous forcer à acheter un Produit au prix supérieur.

D-4 Modalités de Paiement

Les modalités de paiement sont établies par La Cordée, à sa discrétion, de temps à autre. Le paiement sera effectué par carte de crédit approuvé par l’institution financière qui a émis la carte de crédit, à moins qu’un autre mode de paiement prédéterminé n’ait été préalablement accepté par La Cordée.

D-5 Frais d’Expédition Taxes

La Cordée expédiera les Produits commandés selon le mode de livraison que vous aurez choisi et à l’adresse (au Canada seulement) indiquée dans la confirmation de commande. Les délais de livraison indiqués par La Cordée sont approximatifs, La Cordée n’étant pas responsable des dommages ou des coûts découlant des retards de livraison.

Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les frais d’expédition et de manutention ni les taxes de vente fédérale et provinciale applicables et toute autre taxe sur la valeur ajoutée, taxe d’utilisation, taxe sur les produits et services, taxe de vente harmonisée et autres taxes et droits relatifs à la commande. Toutes telles taxes et frais doivent être acquittés avant que les Produits achetés vous soient envoyés. Ces frais seront présentés séparément pour chaque commande dans la confirmation de commande, selon le cas.

D-6 Propriété Risque de Perte

Les Produits sont livrés par une compagnie de livraison indépendante aux termes d’un contrat de livraison. Vous devenez le propriétaire des Produits et assumez les risques de perte à compter du moment où La Cordée remet les Produits à la compagnie de livraison.

D-7 Retours

Les Produits retournés sont assujettis à la politique de retour dont les modalités sont disponibles sur le site internet de La Cordée (www.lacordee.com), dont les modalités sont intégrées par renvoi aux présentes. Certaines restrictions peuvent s’appliquer.